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Comprendre d'où vient le droit

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Comprendre d'où vient le droit

Les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d’hier, de la volonté arbitraire d’un législateur. Le Code civil de 1804 qui, pour partie, s’applique encore de nos jours, plonge de profondes racines dans le passé. Le droit français, les autres droits européens, sont les héritiers d’une longue histoire. Même en laissant de côté les manifestations les plus anciennes de l’idée de justice, et à ne considérer que les apports antiques dont nous sommes directement tributaires, l’histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome. Ce sont les Romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés tous les droits actuels de l’Europe, du moins de l’Europe continentale. C’est dire qu’il faudra remonter le cours du temps sur vingt-cinq siècles. Puis le redescendre, jusqu’à nos jours. Il va de soi que l’on ne pourra pas, dans un enseignement de type introductif, entrer dans tous les détails d’une évolution très complexe. On s’en tiendra aux grands traits, aux lignes de faîte. Il faudra évidemment simplifier, quitte à remettre des analyses plus complètes à des cours spécialisés qui auront lieu plus tard : les études juridiques durent au moins quatre ans.

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Comprendre d'où vient le droit

Table des matières

Avant-propos
Prolégomènes

Première partie – L’héritage romain
Les institutions de la Res Publica
Le droit de la République
Le droit de l’Empire
Caractères généraux du droit romain
Droit, justice, religion

Deuxième partie – L’ancien droit
Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge : la personnalité des lois
De la personnalité des lois à la territorialité du droit
Les droits locaux : libertés, coutumes, statuts
Renaissance du « droit civil » et apogée du droit canonique (XII^e siècle - v. 1250)
Des commentateurs aux humanistes (v. 1250 - XVI^e siècle)
Quelques apports du droit savant
L’indépendance du Royaume de France
Le roi et la coutume
Le roi législateur (XII^e-XVIII^e siècle)
Le droit français à la fin de l’Ancien Régime

Troisième partie – La naissance du droit contemporain
Le monopole de la loi : fondements théoriques
La Révolution et la mise en œuvre du légicentrisme
Société nouvelle, homme nouveau
Le Code civil de 1804
Les autres branches du droit français
Hors de France : codification et refus de la codification

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