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Préface de Michel Rocard 1 - L'histoire des logiciels L'apparition du logiciel Le logiciel explicitement libre La popularisation des logiciels libres 2 - L'écriture des logiciels Les droits de l'auteur Le droit d'auteur adapté au logiciel L'application aux logiciels libres du droit d'auteur adapté 3 - L'utilisation du logiciel Le cadre juridique du logiciel L'application aux logiciels libres L'interopérabilité Le brevet logiciel 4 - La diversité des licences Rappel sur les licences privatives Les principales licences de logiciels libres Le périmètre des licences logicielles La compatibilité entre licences 5 - L'économie des logiciels L'économie des biens immatériels Fondements économiques de la création logicielle libre Les communautés Les états du marché Multiplicité et non exclusivité des modèles Logiciels libres et marchés publics Glossaire du droit et de l'informatique

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