Droit pénal spécial

Haritini Matsopoulou-Agathe Lepage


français | 01-07-2015 | 920 pages

9782130567127

Livre de poche


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Brève description / annotation

Ce Droit pénal spécial a pour objet de nombreuses infractions parmi celles contenues dans le Code pénal, auxquelles s’ajoutent certaines infractions extérieures à celui-ci.

Description

Ce Droit pénal spécial a pour objet de nombreuses infractions parmi celles contenues dans le Code pénal, auxquelles s’ajoutent certaines infractions extérieures à celui-ci.


L’ouvrage est composé de trois parties. La première, relative aux infractions contre les personnes, traite principalement des atteintes à la vie et à l’intégrité physique ou psychique des personnes, des atteintes à la dignité, aux libertés ou bien encore à la personnalité.
Dans la deuxième partie sont étudiées les infractions contre les biens englobant celles contenues dans le Code pénal, ainsi que le délit d’abus de biens sociaux.
Enfin, la troisième partie relative aux infractions contre la nation contient des développements importants consacrés à toute une série d’infractions, telles que les atteintes au devoir de probité, les atteintes à la foi publique ou le terrorisme.

Titre promotionnel

Ce Droit pénal spécial a pour objet de nombreuses infractions parmi celles contenues dans le Code pénal, auxquelles s’ajoutent certaines infractions extérieures à celui-ci.

Table des matières

PREMIÈRE PARTIE : Les infractions contre les personnes

TITRE I – La protection de la vie et de l’intégrité physique ou psychique
Chapitre préliminaire – Les crimes contre l’humanité
I – Les atteintes volontaires à la vie et à l’intégrité physique ou psychique
II – Les atteintes involontaires à la vie et à l’intégrité physique ou psychique
III – Les infractions liées à l’existence d’une situation dangereuse
TITRE II – La protection de la dignité
I – L’exclusion d’autrui
II – L’asservissement ou l’exploitation d’autrui
III – Les atteintes au respect dû aux morts
TITRE III – La protection des libertés individuelles
I – La liberté d’aller et de venir
II – La liberté de disposer de sa vie
III – La liberté de disposer de son corps dans un contexte médical ou scientifique
IV – La liberté sexuelle
V – La liberté morale
TITRE IV – La protection de la personnalité
I – L’individualité
II – L’intimité
III – L’honneur
TITRE V – La protection de la famille
I – Les atteintes à la structure familiale
II – La méconnaissance des devoirs familiaux

DEUXIÈME PARTIE : Les infractions contre les biens

TITRE I – Les infractions tendant à garantir le droit de propriété
I – Les infractions d’appropriation frauduleuse
II – Les délits de conséquence
TITRE II – Les infractions tendant à assurer l’intégrité matérielle des biens, « objets » de propriété
I – Les destructions ou dégradations ne présentant pas de danger pour les personnes
II – Les destructions ou dégradations présentant un danger pour les personnes
III – Les infractions complémentaires
TITRE III – Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données
I – Les actes de facilitation ou de préparation d’une atteinte à un système de traitement automatisé de données
II – La diversité des atteintes à un système de traitement automatisé de données

TROISIÈME PARTIE : Les infractions contre la nation, l’État et la paix publique

TITRE I – Les infractions commises par ou contre des agents publics
I – Les atteintes à la probité
II – Les infractions dirigées contre des agents publics et portant atteinte au respect dû à leur fonction
TITRE II – Les atteintes à la foi publique
I – Le faux
II – L’usage de faux
III – Les infractions complémentaires du faux
TITRE III – Actions ayant pour but de troubler gravement l’ordre public
I – Le terrorisme
II – L’association de malfaiteurs

Détails

Code EAN :9782130567127
Auteur(trice) : 
Date de publication :  01-07-2015
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Hauteur :217 mm
Largeur :151 mm
Epaisseur :50 mm
Poids :1177 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :920