L'executif Et La Constitution De 1791

Guillaume Glenard


français | 27-03-2010 | 503 pages

9782130566847

Livre


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Brève description / annotation

L'exécutif, tel que conçu à l'origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L'exécutif est d'abord incarné par un roi constitutionnalisé, c'est-à-dire dont l'existence dépend de la Constitution, mais sa mise en oeuvre dépend de l'acceptation de la couronne constitutionnelle. L'exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L'exécutif est encore exécutant, en ce sens qu'il doit assurer l'effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d'exécution. L'exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner. Guillaume Glénard est professeur de droit public à l'Université d'Artois.

Détails

Code EAN :9782130566847
Auteur(trice): 
Editeur :Puf
Date de publication :  27-03-2010
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :175 mm
Epaisseur :26 mm
Poids :884 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :503
Collection :  Leviathan