La Justice De Proximite : Une Approche Historique
Guillaume Metairie
français | 01-05-2004 | 168 pages
9782130511571
Livre
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Introduction Chapitre 1 -- L'expérience ancienne de multiples proximités judiciaires La justice au XIe siècle -- Vers une maîtrise roturière de la justice au XIIe siècle -- Les moyens conciliatoires offerts aux simples particuliers -- Le projet d'encadrement judiciaire des populations -- Les justifications du devoir de justice imposé aux autorités Chapitre 2 -- Le défi royal : capter et rendre la justice La figure surplombante du roi -- Une dette souveraine envers les sujets -- Procédures royales et attraction des justiciables -- L'ébauche d'une étatisation -- Juridictions royales d'exception et souci de proximité -- Institutionnalisation et lieux de justice Chapitre 3 -- L'échec, la dépossession progressive du plaideur Nouvelle conception du procès -- Mode inquisitoire et mode accusatoire -- Un tournant dans la justice royale, l'adoption de l'écrit et l'isolement des plaideurs -- Le secret de l'instruction pénale -- L'abandon du principe, Nul ne plaide par procureur -- Le personnage central du juge, figure morale de la juridiction -- La réglementation protectrice des justiciables réfractaires à la professionnalisation de la justice -- Les ordonnances de Louis XIV Chapitre 4 -- La tentative révolutionnaire de restitution de la justice Les prémices d'une révolution de la justice sous la Monarchie absolue -- Les cahiers de doléance -- La justice de paix, prototype révolutionnaire de la justice de proxilité -- De la justice du roi au pouvoir judiciaire -- Modalités de rapprochement de la justice -- L'échec de la tentative de restitution -- Stabilisation et léthargie institutionnelles Epilogue : Proximités contemporaines, accéder à la justice ? Annexe : Généalogie d'une élaboration législative -- Bibliographie
Détails
| Code EAN : | 9782130511571 |
| Editeur : | Puf |
| Date de publication : | 01-05-2004 |
| Format : | Livre |
| Langue(s) : | français |
| Hauteur : | 240 mm |
| Largeur : | 175 mm |
| Epaisseur : | 13 mm |
| Poids : | 310 gr |
| Stock : | en stock chez le fournisseur |
| Nombre de pages : | 168 |
| Collection : | Leviathan |