L'impossible Code Civil

Jean-louis Halperin


français | 01-05-1992 | 320 pages

9782130443568

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PRÉFACE DE PIERRE CHAUNU, 3 INTRODUCTION, 9 CHAPITRE 1 / Les lenteurs de l'unification, 19 La marqueterie de l'ancien droit, 19 Les juristes à la recherche d'un droit français, 30 Le roi et ses peuples face à la codification, 37 CHAPITRE 2 / Les chemins de la réforme, 51 La révolution du droit naturel moderne, 51 Les réserves des philosophes français à l'égard du droit naturel, 59 La société des juristes face aux changements du droit, 64 CHAPITRE 3 / Les prémisses de la codification, 77 Une démarche prudente dans la direction du Code civil, 80 Des audaces nouvelles dans la réforme du droit civil, 87 Vers une législation de circonstance, 97 CHAPITRE 4 / Le code manqué, 109 A la recherche d'un Code républicain, 109 L'atelier du comité de législation, 115 Un projet authentiquement révolutionnaire ?, 123 L'enterrement du Code, 131 CHAPITRE 5 / Les lois de combat de l'an II, 143 Des lois provisoires en attendant le Code civil ?, 144 Des lois de rupture ?, 154 CHAPITRE 6 / Faire parler les lois, 169 Juges patriotes ou juges sans-culottes, 170 La fin des hommes de loi ?, 180 Droit civil, droit des citoyens, 189 CHAPITRE 7 / Au coeur de la rétroactivité, 201 Un code pour rien ?, 205 Le réveil du peuple, 215 La réaction en marche, 222 CHAPITRE 8 / Les revirements du Directoire, 231 La dernière chance de Cambacérès, 232 Échec et mat , 240 De droite et de gauche, 250 CHAPITRE 9 / L'aboutissement consulaire, 263 Les conditions de la réussite, 264 La rançon du succès, 275 CONCLUSION, 287 BIBLIOGRAPHIE, 297 INDEX, 305

Détails

Code EAN :9782130443568
Auteur(trice) : 
Editeur :Puf
Date de publication :  01-05-1992
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :217 mm
Largeur :150 mm
Epaisseur :20 mm
Poids :418 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :320
Collection :  Histoires