L'interdependance Contractuelle En Droit D'auteur
Justine Vallot
français | 17-02-2026 | 640 pages
9782275162904
Livre
78,00
à paraître, disponible à partir du 17/02/2026
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Brève description / annotation
Imaginons l'auteur d'un roman à succès qui cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de 10 ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C'est à cette question, entre autres, que répond l'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur. Plus largement, la thèse poursuit un double objectif. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune de l'article 1186 du Code civil. D'autre part, elle contribue à l'édification d'un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique.
Détails
| Code EAN : | 9782275162904 |
| Editeur : | Lgdj |
| Date de publication : | 17-02-2026 |
| Format : | Livre |
| Langue(s) : | français |
| Hauteur : | 240 mm |
| Largeur : | 155 mm |
| Epaisseur : | 30 mm |
| Poids : | 862 gr |
| Stock : | à paraître |
| Nombre de pages : | 640 |
| Collection : | Bibliotheque De Droit Prive |