L'instance Legislative Dans La Pensee Constitutionnelle Revolutionnaire (1789-1799)

Christophe Achaintre


français | 14-05-2008 | 456 pages

9782247079476

Livre


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I. L'exaltation du monocamérisme La tentative de transcription d'une instance législative tripartite - La formation du bicaméralisme - Le bicamérisme monarchien L'avènement du monocamérisme législatif - La dénonciation du système de la balance des trois pouvoirs - L'affirmation d'une assemblée unique de législateurs Conclusion du chapitre et de la première partie II. La dilution du monocamérisme L'atténuation de la conception moniste de la représentation - La tentative de définition d'un corps régulateur (1789-1793) - L'union de deux conseils législatifs La remise en cause de la conception moniste de la représentation - La constitutionnalisation d'un concours d'organes - Le développement d'une conception républicaine de la balance des pouvoirs Conclusion générale Bibliographie Annexes Table des matières

Détails

Code EAN :9782247079476
Auteur(trice) : 
Editeur :Dalloz
Date de publication :  14-05-2008
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :236 mm
Largeur :157 mm
Epaisseur :25 mm
Poids :650 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :456